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"Sacré mont Blanc"
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Marc Lemonnier
Démocratie participative
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Voter en respectant les principes de la démocratie participative

Cette fiche présente des méthodes de vote permettant de pallier aux inconvénients des techniques de vote « classiques ».

Attention cependant, dans le cas d’un groupe constitué en structure ayant un statut juridique officiel (association…), ces modes de votes (encore peu courants) doivent être décrits dans les statuts, ou le règlement intérieur, ou tout autre document réglant le fonctionnement interne.

Vote démocratique, méthode 1 : prise en compte des abstentions / votes blancs

L’abstention, signe que « quelque chose cloche »

Petite précision préalable : selon les cas le terme d’abstention n’a pas la même signification. Dans une élection présidentielle par exemple s’abstenir est généralement compris comme « ne pas se rendre aux urnes ». Dans une assemblée associative, par contre, lors d’un vote à main levée, les abstentions sont des démarches volontaires de personnes présentes sur le lieu du vote mais qui ne désirent pas choisir entre les alternatives proposées. C’est cette signification que nous utilisons ici, elle est techniquement synonyme de « vote blanc ».

Une personne peut choisir de s’abstenir pour plusieurs types de raisons :

·        Parce qu’elle n’a pas d’avis sur la question posée

·        Parce qu’elle estime n’avoir pas suffisamment d’infos ou de compréhension globale de la situation pour décider

·        Parce qu’elle estime que le choix qu’on lui demande de faire n’est pas le bon (aucune des propositions à valider ne lui semble satisfaisantes)

·        Parce qu’elle estime que ce n’est pas à elle ou pas à ce groupe de décider sur ce sujet

·        Parce qu’elle estime que les conditions d’une prise de décision valide ne sont pas réunies (pression sur le groupe, etc…)

·        Parce qu’elle estime qu’il est inutile de voter

·        Parce qu’elle estime que le sujet a été insuffisamment discuté

·        Etc…

Chacune de ces raisons est révélatrice d’un problème quelque part. Ne pas avoir d’avis ou suffisamment d’info pour décider signifie que le sujet n’a pas été suffisamment préparé, discuté, etc… Estimer que les propositions ne sont pas les bonnes, ou que le lieu n’est pas propice révèle une confusion dans la démarche de réflexion et de décision.

Une personne qui s’abstient signifie donc (volontairement ou involontairement) au groupe qu’elle est en doute sur la pertinence du vote qui lui est demandé.

Si un nombre significatif de personnes s’abstiennent, il faut en conclure que c’est le groupe lui même qui remet en question la pertinence du vote, que ce vote ne peut pas être valide. Le sujet doit donc être retravaillé avant de faire l’objet d’une prise de décision.

Si l’on veut respecter les principes de la démocratie participatives, il faut en premier lieu que le groupe qui vote reconnaisse la pertinence de ce vote. Il faut donc que le taux d’abstention soit très bas. Une solution simple consiste donc à ne valider un vote que lorsque le taux d’abstention est très bas, par exemple 5% ou 10%.

Si l’abstention constatée est supérieure à ce taux maximum, le vote qui vient d’être effectué n’est pas valide et le travail de réflexion doit continuer.

C’est évidemment au groupe concerné de fixer son taux d’abstention maximum. Plus ce taux sera bas, plus on respectera les principes de la démocratie participative, mais plus le temps nécessaire à prendre des décisions s’allongera.

Un inconvénient de ce mode de vote : il ne vérifie pas le pourcentage de voix portées sur l’une ou l’autre des propositions, qui peuvent donc être adoptées à des majorités faibles.

Vote démocratique, méthode 2 : fixer la majorité à un pourcentage supérieur à 50% des personnes présentes

Cette méthode permet de ne valider une décision que lorsque le groupe tend vers le consensus.

Il s’agit de fixer la majorité à un pourcentage supérieur à 50% des personnes participant au vote. Une décision est valide lorsque les voix qui se portent sur elle dépassent ce pourcentage. Le vote lui même n’est valide que lorsque l’une des propositions est valide selon ce principe.

Plus ce pourcentage est élevé, plus la démarche tend vers le principe d’unanimité, avec les avantages que cela comporte (les décisions sont plus solides) et les inconvénients (les votes seront plus souvent considérés comme non valides, et les prises de décisions pourront se prolonger sur de plus longues durées). 75 % semble un pourcentage raisonnable aux yeux de la démocratie participative.

Attention : les pourcentages doivent être calculés sur la base du nombre de personnes participant au vote, et pas sur la base des votes exprimés. Cela permet de prendre en compte les abstentions et d’invalider le vote s’il y en a trop.

Voici quelques exemples pour une assemblée de 100 personnes qui ont à choisir entre OUI ou NON, et qui ont fixé leur majorité à 75%.

OUI

NON

Abstention

Résultat du vote

15

75

10

Le NON est validé (75%)

85

0

15

Le OUI est validé (85%)

52

10

38

Le vote n’est pas valide, il faut retravailler le sujet

40

35

25

Le vote n’est pas valide, il faut retravailler le sujet

Dans le 3ème et le 4ème exemple ci-dessus, si la majorité était classiquement à 50% des votes exprimés, le OUI l’aurait emporté, et les résultats auraient été respectivement annoncés à des majorités de 83% et 53% (puisque calculés sur la base de la somme des OUI et des NON sans tenir compte du nombre réel de votants).

On constate bien là tout l’intérêt de ce mode de vote qui permet à la fois de vérifier qu’il y a peu d’abstention et que l’une des alternatives est très nettement préférée à l’autre.

Vote démocratique, méthode 3 : le « vote sur le vote »

Une autre méthode permet, de manière encore plus explicite, de procéder en toute transparence et de respecter pleinement les principes de la démocratie participative. Il s’agit de procéder, sur un sujet donné, à deux votes successifs :

·        Le premier vote consiste à poser la question suivante : le sujet est-il mûr pour être voté ? Si la réponse est NON, on ne vote pas, et on reporte le sujet. Lors de ce report, il suffit de demander à ceux qui pensent que le sujet n’est pas mûr d’argumenter cet avis pour relancer la discussion de manière efficace. Si la réponse est OUI à une très grande majorité (au moins 75%), les participants expriment qu’ils sont prêts à passer au vote.

·        Le second vote est le vote du sujet proprement dit. Il n’intervient qu’en cas de réponse positive au vote précédent. Tous les votes sont alors signifiants

Cette méthode peut paraître un peu lourde mais une fois l’habitude prise elle peut être rapide, et très sécurisante pour les participants qui ont ainsi réellement le pouvoir d’orienter les contenus des débats et des décisions.

13/05/2012
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